Conseil Municipal du 15 février 1974




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W188 Page 001Séance du 15 Février 1974 - Registre 21W188 Page 001 - Délibération
21W188 Page 003Indemnité forfaitaire de sujétions spéciales susceptible d'être allouée aux assistantes sociales municipales - Registre 21W188 Page 003 - Délibération
21W188 Page 004Gratification exceptionnelle à des agents titulaires de la médaille d'honneur communale - Registre 21W188 Page 004 - Délibération
21W188 Page 005Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. de Chelles-Modificatif - Registre 21W188 Page 005 - Délibération
21W188 Page 006Règlement de sinistres-Acceptation d'indemnités d'assurances - Registre 21W188 Page 006 - Délibération
21W188 Page 007Taux de vacations funéraires du commissaire de police - Registre 21W188 Page 007 - Délibération
21W188 Page 008Exonération de la taxe locale d'équipement sur un programme de construction de l'O.P.M.H.L.M. - Registre 21W188 Page 008 - Délibération
21W188 Page 009Budget de l'office public municipale d'H.L.M. pour l'exercice 1974-avis du conseil municipal - Registre 21W188 Page 009 - Délibération
21W188 Page 010Avance sur subvention à l'association du centre municipal de culture populaire et à l'association de la maison des jeunes et de la culture - Registre 21W188 Page 010 - Délibération
21W188 Page 011Approbation des cahiers des charges pour fournitures scolaires pour l'année scolaire 1974-1975 - Registre 21W188 Page 011 - Délibération
21W188 Page 012Programme d'emploi de fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année scolaire 1973-1974 - Registre 21W188 Page 012 - Délibération
21W188 Page 013Travaux à la cité scolaire - Engagement de la commune - Registre 21W188 Page 013 - Délibération
21W188 Page 014Marché public-Révision des droits de place - Registre 21W188 Page 014 - Délibération
21W188 Page 015Tarifs de la piscine - Régularisation - Registre 21W188 Page 015 - Délibération
21W188 Page 016Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par l'office public municipal des H.L.M - Registre 21W188 Page 016 - Délibération
21W188 Page 018Construction du groupe scolaire Chappe - Approbation d'un marché de gré à gré - Registre 21W188 Page 018 - Délibération
21W188 Page 019Indemnités au personnel enseignant de l'I.M.P. Bernard Dauchez intéressés - Registre 21W188 Page 019 - Délibération
21W188 Page 020Fermeture de classes - Avis du conseil municipal - Registre 21W188 Page 020 - Délibération
21W188 Page 021Acquisition d'un terrain pour construction de la passerelle sur la R.N. 34 - Registre 21W188 Page 021 - Délibération
21W188 Page 022Modification au règlement du marché public - Registre 21W188 Page 022 - Délibération
21W188 Page 023Instance devant le tribunal administratif - Autorisation de défendre - Registre 21W188 Page 023 - Délibération
21W188 Page 024Désignation de nouveaux délégués auprès de divers organismes - Registre 21W188 Page 024 - Délibération
21W188 Page 025Mission - Registre 21W188 Page 025 - Délibération
21W188 Page 026Communications des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui à été accordé par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W188 Page 026 - Délibération
21W188 Page 027Comminations diverses|-|Questions diverses - Registre 21W188 Page 027 - Délibération